SARL TP CLEMENT : agrément de vidange, Doubs (25)
Tous les vidangeurs agréés : Doubs (25)
Échéance publiée dépassée
- N° d’agrément
- 2012-N-25-0008
- Échéance publiée
- 13/02/2022
- Autorité
- Préfecture : Doubs
Liste sans date imprimée ni date de mise en ligne : son ancienneté est inconnue. Vérifiez l’agrément auprès de la préfecture avant toute intervention.
Service privé indépendant. Un agrément publié documente une liste à une date donnée ; sa validité administrative actuelle n’est pas certifiée par ce site. Un établissement SIRENE ne prouve aucun agrément.
Informations publiées
- Titulaire
- SARL TP CLEMENT
- Date de l’arrêté publiée
- 2012-02-13
- État documentaire
- Échéance publiée dépassée
- Validité administrative actuelle
- Non certifiée — à vérifier auprès de l’autorité
Traçabilité de la donnée
- Méthode d’extraction
- Lecture automatique du tableau officiel
- Dernier téléchargement contrôlé
- 2026-10-10
- Première observation
- 2026-10-11
- Rapprochement SIRENE
- Non rapproché du répertoire SIRENE
- Version du document (SHA256)
- e80b112ea6b89b24966706186b03f37f0b2b0e1713d5b48b2872448a130278b7
- Licence / fondement de réutilisation
- CRPA L321-1 / L322-1 / L322-2