Société de travaux publics David Charrat, vidangeur agréé : Haute-Loire (43)

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Figure sur la liste publiée par la préfecture

N° d’agrément
43-2017-001
Échéance publiée
Non publiée
Autorité
Préfecture : Haute-Loire
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Liste sans date imprimée ni date de mise en ligne : son ancienneté est inconnue. Vérifiez l’agrément auprès de la préfecture avant toute intervention.

Service privé indépendant. Un agrément publié documente une liste à une date donnée ; sa validité administrative actuelle n’est pas certifiée par ce site. Un établissement SIRENE ne prouve aucun agrément.

Informations publiées

Titulaire
Société de travaux publics David Charrat
Date de l’arrêté publiée
2017-01-17
État documentaire
Agrément publié dans une source officielle
Validité administrative actuelle
Non certifiée — à vérifier auprès de l’autorité

La localisation ne prouve pas une zone d’intervention.

Traçabilité de la donnée
Méthode d’extraction
Transcription manuelle du PDF scanné, contrôlée sur l’image
Dernier téléchargement contrôlé
2026-10-11
Première observation
2026-10-11
Rapprochement SIRENE
Non rapproché du répertoire SIRENE
Version du document (SHA256)
5c527ec503a73166261de838f779f8830adb440de76e2af2022b062dd6a7c755
Licence / fondement de réutilisation
CRPA L321-1 / L322-1 / L322-2