SOCIETE T.S ASSAINISSEMENT : agrément de vidange, Bouches-du-Rhône (13)
Tous les vidangeurs agréés : Bouches-du-Rhône (13)
Liste ancienne ou modifiée depuis : à revérifier
- N° d’agrément
- DTP 13-2019-001
- Échéance publiée
- 04/03/2029
- Autorité
- Préfecture : Bouches-du-Rhône
Liste datée du 12/07/2019 (date imprimée sur la liste), soit il y a 87 mois. Liste ancienne : l’agrément a pu évoluer depuis, vérifiez-le auprès de la préfecture.
Service privé indépendant. Un agrément publié documente une liste à une date donnée ; sa validité administrative actuelle n’est pas certifiée par ce site. Un établissement SIRENE ne prouve aucun agrément.
Informations publiées
- Titulaire
- SOCIETE T.S ASSAINISSEMENT
- État documentaire
- Preuve ancienne ou source indisponible
- Validité administrative actuelle
- Non certifiée — à vérifier auprès de l’autorité
Traçabilité de la donnée
- Méthode d’extraction
- Lecture automatique du tableau officiel
- Dernier téléchargement contrôlé
- 2026-10-11
- Première observation
- 2026-10-11
- Rapprochement SIRENE
- Non rapproché du répertoire SIRENE
- Version du document (SHA256)
- dae3890be9bc80d83b336fc849316184850bbcbf0a2802ee83eb49cad1b005a6
- Licence / fondement de réutilisation
- CRPA L321-1 / L322-1 / L322-2