AEMS, vidangeur agréé : Loire (42)

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Figure sur la liste publiée par la préfecture

N° d’agrément
2014-NS-042-0001
Échéance publiée
Non publiée
Autorité
Préfecture : Loire
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Liste datée du 02/09/2026 (date de mise en ligne indiquée par la préfecture), soit il y a 1 mois.

Service privé indépendant. Un agrément publié documente une liste à une date donnée ; sa validité administrative actuelle n’est pas certifiée par ce site. Un établissement SIRENE ne prouve aucun agrément.

Informations publiées

Titulaire
AEMS
Date de l’arrêté publiée
27/06/14 (année sur deux chiffres, telle qu’imprimée)
État documentaire
Agrément publié dans une source officielle
Validité administrative actuelle
Non certifiée — à vérifier auprès de l’autorité

La localisation ne prouve pas une zone d’intervention.

Traçabilité de la donnée
Méthode d’extraction
Transcription manuelle du PDF scanné, contrôlée sur l’image
Dernier téléchargement contrôlé
2026-10-11
Première observation
2026-10-11
Rapprochement SIRENE
Non rapproché du répertoire SIRENE
Version du document (SHA256)
419415a0ef989eeefbf6e810fcd0286fc066f862766ceb162719d2831c2f4e8c
Licence / fondement de réutilisation
CRPA L321-1 / L322-1 / L322-2